CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Dernière mise à jour : 4 mars 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site de CLEANSORY. En utilisant notre site et en procédant à un achat, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des conditions décrites ci-dessous. Ces conditions encadrent la relation contractuelle entre vous et CLEANSORY, depuis la passation de commande jusqu’à la livraison des produits.


1. Objet

Les présentes conditions ont pour objectif d’encadrer les modalités de vente entre CLEANSORY et toute personne effectuant un achat sur notre site. Elles définissent les obligations de chacune des parties ainsi que les étapes nécessaires au déroulement d’une commande en ligne.


2. Disponibilité et description des produits

Les produits présentés sur notre site sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous efforçons de fournir des descriptions, visuels et informations les plus précis possibles, mais il peut exister de légères différences entre le produit reçu et sa représentation en ligne, notamment en raison des mises à jour fournisseurs ou des variations de fabrication.

CLEANSORY se réserve le droit de modifier ou de retirer des produits à tout moment sans préavis.


3. Prix et paiement

Les prix affichés sur notre boutique sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

Les frais de livraison, lorsqu’ils s’appliquent, sont précisés lors du processus de commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les articles seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement doit être effectué au moment de l’achat via les moyens de paiement proposés sur notre site.

Nous ne stockons aucune donnée bancaire. Toutes les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés et certifiés.


4. Commande et validation

Lorsqu’une commande est passée, l’acheteur reçoit un e-mail confirmant que la commande a bien été enregistrée.

Cette confirmation ne signifie pas que la commande est automatiquement acceptée.

Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour des raisons légitimes, notamment :

  • suspicion de fraude

  • problème de disponibilité

  • erreur manifeste dans la description ou le prix

  • adresse de livraison incomplète ou incorrecte

La commande est considérée comme définitive lorsque le paiement a été validé et que nous avons confirmé son traitement.


5. Livraison

Les modalités et délais de livraison sont décrits dans notre Politique de Livraison.

La responsabilité de CLEANSORY ne peut être engagée en cas de retard indépendant de notre volonté, notamment en raison :

  • du transporteur

  • des douanes

  • de perturbations logistiques

  • de périodes de forte demande

Il appartient au client de fournir une adresse complète et exacte.

Toute erreur d’adresse entraînant un retard ou une impossibilité de livraison ne pourra donner lieu à un remboursement tant que le colis n’aura pas été retourné ou déclaré perdu par le transporteur.


6. Rétractation, retours et remboursements

Les conditions relatives aux retours, annulations et remboursements sont détaillées dans notre Politique de Remboursement.

Le client s’engage à consulter cette politique avant tout achat.

Certains produits peuvent ne pas être éligibles au retour pour des raisons d’hygiène ou d’utilisation.

En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter notre service client dans les délais indiqués afin que nous puissions proposer une solution adaptée.


7. Responsabilités

CLEANSORY décline toute responsabilité en cas :

  • de mauvaise utilisation du produit

  • de manipulation inappropriée

  • d’incompatibilité avec certains équipements

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards ou erreurs imputables aux transporteurs, aux services douaniers ou à tout événement indépendant de notre contrôle.

Aucun dédommagement ne pourra être accordé pour des préjudices indirects tels que :

  • perte de revenus

  • perte de données

  • impossibilité d’utiliser le produit


8. Garantie

Les produits vendus sur notre site peuvent bénéficier d’une garantie définie par le fabricant ou le fournisseur.

La durée et les modalités de cette garantie peuvent varier selon les articles.

Pour toute demande liée à une garantie, le client doit contacter notre service client afin que nous puissions examiner la situation et fournir les informations nécessaires.


9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site CLEANSORY, y compris :

  • textes

  • images

  • logos

  • vidéos

  • descriptions

  • design

  • éléments graphiques

sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de CLEANSORY.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


10. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors d’un achat sont utilisées uniquement pour :

  • le traitement des commandes

  • la communication avec le client

  • l’amélioration de l’expérience utilisateur

Pour plus d’informations concernant la gestion des données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.


11. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par les lois en vigueur en France.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord, seuls les tribunaux compétents pourront être saisis.


12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions ou pour obtenir une assistance, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Email :
athpro.ecom@gmail.com